Les députés ont voté lundi le passage au taux réduit de TVA (5,5%) pour les opérations de construction et de rénovation de logements sociaux dans le cadre de la discussion du budget 2014.
Accueil > Mots-clés > > Environnement
Environnement
Articles
-
Les députés baissent la TVA sur le logement social
21 octobre 2013, par FranceTransactions.com -
Center Parcs en Isère : Pierre&Vacances demande la suspension d’un jugement défavorable
30 septembre 2015, par FranceTransactions.comLe groupe Pierre&Vacances a déposé une demande de sursis à exécution du jugement du tribunal administratif de Grenoble, qui avait annulé en juillet un arrêté préfectoral indispensable à la construction du Center Parcs de Roybon (Isère), a-t-on appris mercredi.
-
Rénovation énergétique : les artisans du bâtiment se félicitent du cumul de deux aides publiques
11 mars 2016, par FranceTransactions.comLa Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (Capeb) se réjouit jeudi de l’annonce que l’éco-prêt à taux zéro et le crédit d’impôt transition énergétique (CITE) seront désormais cumulables, favorisant les travaux de rénovation énergétique.
-
N-D-des-Landes : évacuation à l’automne (Bruno Retailleau)
28 juin 2016, par FranceTransactions.comBruno Retailleau, président Les Républicains du conseil régional des Pays de la Loire, a indiqué mardi que l’évacuation des opposants sur le site du futur aéroport de Notre-Dame-des-Landes se ferait à l’automne, concomitamment au début des travaux.
-
Tours Hermitage : la justice rejette les recours contre les permis de construire
24 juin 2015, par FranceTransactions.comLa justice a rejeté vendredi l’ensemble des recours déposés contre les permis de construire des Tours Hermitage Plaza, le projet pharaonique de tours jumelles en bord de Seine à La Défense, près de Paris, a-t-on appris mercredi dans un communiqué du groupe Hermitage.
-
Appel de Ségolène Royal à la mobilisation contre les déchets en Corse
23 août 2015, par FranceTransactions.comLa ministre de l’Environnement, Ségolène Royal, a lancé samedi à Bonifacio (Corse-du-Sud) un appel à la mobilisation pour tenter de régler le difficile problème des déchets dans l’île.
-
Rénovation énergétique : Toutes les bonnes idées peuvent servir !
1er juin 2013, par FranceTransactions.comD’après le récent test grandeur nature, les économies d’énergies obtenues, en appliquant quelques règles de bon sens, permettent d’économiser jusqu’à 500 € sur la facture énergétique d’un foyer de 4 personnes, par an.
-
Economies d’énergie : des programmes ciblant les ménages précaires validés
22 janvier 2013, par Guide EpargneLe gouvernement a validé des programmes qui visent à réaliser des travaux de rénovation thermique pour des ménages défavorisés
-
France : lesécologistes veulent un moratoire sur les projets de tours à Paris
12 octobre 2013, par FranceTransactions.comLes onzeélus d’Europe Ecologie-Les Verts (EELV) siégeant au Conseil de Paris y soumettront lundi un voeu exigeant un moratoire sur les projets de construction de tours dans la capitale "dans l’attente d’un référendum local" sur le sujet, selon le texte du voeu remis à la presse.
-
Immobilier : La rénovation thermique, source de création d’emplois ?
12 janvier 2013, par Guide EpargneLa ministre du Logement Cécile Duflot a estimé mardi que le plan de rénovation énergétique de l’habitat, dont les mesures de financement doivent être encore précisées, avait un potentiel de 75.000 créations d’emploi dont 48.000 directs dans le secteur du bâtiment.