Une requête de deux députés (PS) à propos de la vente controversée en 2010 de l’hippodrome de Compiègne (Oise) a été rejetée cette semaine par le tribunal administratif de Paris, a-t-on appris de l’un des deux élus, Michel Françaix.
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Environnement
Articles
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Hippodrome de Compiègne : une nouvelle requête de députés rejetée
13 décembre 2013, par FranceTransactions.com -
Les députés baissent la TVA sur le logement social
21 octobre 2013, par FranceTransactions.comLes députés ont voté lundi le passage au taux réduit de TVA (5,5%) pour les opérations de construction et de rénovation de logements sociaux dans le cadre de la discussion du budget 2014.
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Une charte pour la rénovation des bureaux signée avant l’obligation en 2014
31 octobre 2013, par FranceTransactions.comUne charte facultative pour la rénovation des bâtiments tertiaires a été signée jeudi par les ministres du Logement, Cécile Duflot, et de l’Ecologie, Philippe Martin, avant la mise en place d’une obligation de rénovation prévue en 2014.
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Amiante à la Tour Montparnasse : l’évacuation n’est pas une question qui se pose (expert)
8 décembre 2014, par FranceTransactions.comLa présence d’amiante dans les gaines de désenfumage de la Tour Montparnasse était connue depuis 2010 et l’évacuation n’est pas du tout une question qui se pose, a déclaré lundi l’expert auprès des copropriétaires, après des informations de presse relançant les inquiétudes sur le bâtiment.
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Cooperate : lancement des quartiers à énergie positive
5 juin 2013, par FranceTransactions.comNotre consommation en énergie doit être plus raisonnable, pour y parvenir 7 partenaires européen se lancent dans un projet de quartiers à énergie positive. En savoir plus...
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Consultation sur Notre-Dame-des-Landes : deux nouveaux recours déposés devant le Conseil d’Etat
16 juin 2016, par FranceTransactions.comDes opposants au projet de transfert de l’aéroport de Nantes à Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique) ont déposé mercredi deux nouveaux recours devant le Conseil d’Etat visant à suspendre la consultation locale organisée dans le département de Loire-Atlantique le 26 juin, a-t-on appris de source judiciaire.
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La protection de l’eau implique l’indemnisation des riverains
18 octobre 2013, par FranceTransactions.comLes propriétaires fonciers dont le droit de propriété est réduit par des mesures de protection de l’eau ont droit à une indemnisation.
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Le chantier de la démocratie participative lancé
7 janvier 2015, par FranceTransactions.comLe chantier de la démocratie participative, qui vise à mieux associer les citoyens aux projets d’aménagements pour éviter des blocages comme à Sivens (Tarn) ou Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique), a débuté mardi au sein du Conseil national de la transition écologique (CNTE).
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Hippodrome Compiègne : un syndicat de l’ONF saisit Cazeneuve pour annuler la vente
23 octobre 2013, par FranceTransactions.comLe Snupfen, syndicat majoritaire de l’Office national des forêts (ONF), a demandé mercredi au ministre du Budget Bernard Cazeneuve d’agir en justice pour faire annuler la vente controversée de l’hippodrome de Compiègne en 2010.
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Rénovation énergétique : Toutes les bonnes idées peuvent servir !
1er juin 2013, par FranceTransactions.comD’après le récent test grandeur nature, les économies d’énergies obtenues, en appliquant quelques règles de bon sens, permettent d’économiser jusqu’à 500 € sur la facture énergétique d’un foyer de 4 personnes, par an.