Les députés ont voté lundi le passage au taux réduit de TVA (5,5%) pour les opérations de construction et de rénovation de logements sociaux dans le cadre de la discussion du budget 2014.
Accueil > Mots-clés > > Environnement
Environnement
Articles
-
Les députés baissent la TVA sur le logement social
21 octobre 2013, par FranceTransactions.com -
Hippodrome de Compiègne : la cession était dans l’intérêt de l’Etat (Woerth)
26 octobre 2013, par FranceTransactions.comL’ex-ministre du Budget Eric Woerth a défendu vendredi soir auprès de l’AFP sa décision de vendre l’hippodrome de Compiègne, prise "dans l’intérêt de l’Etat", après deux jours d’audition à la Cour de Justice de la République (CJR) qui enquête sur cette cession controversée.
-
Une charte pour la rénovation des bureaux signée avant l’obligation en 2014
31 octobre 2013, par FranceTransactions.comUne charte facultative pour la rénovation des bâtiments tertiaires a été signée jeudi par les ministres du Logement, Cécile Duflot, et de l’Ecologie, Philippe Martin, avant la mise en place d’une obligation de rénovation prévue en 2014.
-
Center Parcs : la région Rhône-Alpes prend ses distances avec le projet
13 décembre 2014, par FranceTransactions.comLa région Rhône-Alpes a rejeté vendredi un voeu de soutien au Center Parcs controversé en Isère, présenté par la droite, tandis que son président Jean-Jack Queyranne (PS) appelait à revoir le projet avant de lui accorder une subvention votée par la collectivité en 2009.
-
Normes énergétiques : le plan gouvernemental de rénovation du bâtiment bientôt dévoilé ?
3 mars 2013, par Guide EpargneLe projet du gouvernement dans la cadre de la rénovation du bâtiment est désormais attendu d’ici 15 jours, détails et avis des internautes...
-
Rénovation énergétique : l’UFC dénonce des prestations d’artisans labellisés très insuffisantes
7 décembre 2016, par FranceTransactions.comLes prestations des artisans RGE, label obligatoire pour bénéficier d’aides publiques, ne sont pas d’une qualité suffisante pour que les consommateurs puissent réaliser des travaux de rénovation énergétique en toute confiance, estime l’association de consommateurs UFC-Que Choisir.
-
Certinergy veut isoler encore plus de logements de ménages précaires
23 avril 2015, par FranceTransactions.comCertinergy, entreprise française spécialisée dans l’efficacité énergétique, veut intensifier son programme de financement de travaux d’isolation des combles des logements des ménages défavorisés, en passant de 3.000 réalisés en 2014 à au moins 10.000 en 2015, a indiqué son président jeudi.
-
Vallini : construire Center Parcs pour que la France reste la France
4 janvier 2015, par FranceTransactions.comLe secrétaire d’État à la Réforme territoriale André Vallini estime que le Center Parcs controversé de Roybon (Isère) doit être mené à terme pour que la France reste la France, dans un entretien au Dauphiné Libéré de dimanche.
-
Lurel travailleà un plan logement pour les outre-mer
26 septembre 2013, par FranceTransactions.comVictorin Lurel a annoncé mercredi, lors du congrès de l’Union sociale de l’habitat à Lille, travailler à un "plan logement pour les outre-mer" afin de résorber la pénurie et de prendre en compte les caractéristiques spécifiques de ces territoires.
-
Transition énergétique : le Sénat inquiet pour le patrimoine architectural
20 décembre 2014, par FranceTransactions.comLa commission de la culture du Sénat s’est inquiétée des répercussions que pourrait avoir la loi sur la transition énergétique sur le patrimoine architectural, a-t-elle indiqué vendredi dans un communiqué.